Délibérations

Retrouvez sur cette page les délibérations prises en conseil d'arrondissement :

Février 2017

Conseil d'arrondissement du 2 février 2017

17/01/DDCV
DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA MER - SERVICE NAUTISME ET PLONGEE
Attribution de subventions aux associations dans le cadre de Marseille Capitale Européenne du Sport 2017 - Approbation de conventions - 1ère répartition

17/02/DDCV
DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE ESPACES VERTS ET NATURE
Approbation d'une nouvelle Charte de végétalisation de l'espace public marseillais et de ses annexes

17/03/ECSS
DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE
Approbation de la convention de délégation de service public pour la gestion et l'animation du Château de la Buzine

17/04/ECSS
DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
Politique en faveur de la famille - Passation d'un troisième Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône - Etablissement d'un schéma global de développement en faveur des enfants et des jeunes de moins de 18 ans

17/05/UAGP
DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - SERVICE PROJETS URBAINS
Avis favorables pour la mise en oeuvre et la poursuite des procédures permettant la création de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) sur la commune de Marseille

17/06/UAGP
DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT
Nouvelle Politique Municipale en faveur de l'Habitat et du Logement - Adoption des orientations et actions à engager

17/07/EFAG
DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES
Garantie d'emprunt - Office Public Habitat Marseille Provence - PSP 2016-2017 - 1er lot de réhabilitation

17/08/EFAG
DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES
Garantie d'emprunt - Société Française des Habitations Economiques - Opération Pomona II - Construction de 31 logements dans le 11ème arrondissement

17/09/EFAG
DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT
Logis Méditerranée - Les Libérateurs - Annule et remplace la délibération n°16/0904/EFAG du 3 octobre 2016

17/10/UAGP
DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE
12ème arrondissement - Quartier Saint-Jean du Désert - 1, traverse des Faïenciers - Angle rue Joseph Clérissy - Avenue Pierre Chevalier - Cession par la Ville aux Nouveaux Constructeurs

17/11/ECSS
DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS
Attribution de subventions aux associations sportives - 1ère répartition 2017 - Approbation de conventions - Budget primitif 2017

17/12/ECSS
DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS
Attribution de subventions aux associations dans le cadre de Marseille Capitale Européenne du Sport en 2017 - Approbation de conventions - 3ème répartition

Décembre 2016

Conseil d'arrondissement du 01 décembre 2016

16/124/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE DE L'ESPACE URBAIN - Programme de travaux sur les berges de l'Huveaune et ses affluents dans le cadre du Contrat de Rivière - Avis sur la demande d'autorisation et de déclaration d'intérêt général, au titre du Code de l'Environnement, présentée par le Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune.

16/125/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - Service de la mobilité et de la logistique Urbaine - Reconduction des tarifs des droits de stationnement appliquables aux autocars et droits divers.

16/126/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA MOBILITE ET DE LA LOGISTIQUE URBAINE - DIVISION DE LA MOBILITE URBAINE - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme et lancement d'une consultation pour le déploiement d'un système de stationnement intelligent en voirie.

16/127/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA MOBILITE ET LOGISTIQUE URBAINE - Approbation de dénomination des voies

16/128/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE ESPACES VERTS ET NATURE - Attribution de subventions à différentes associations oeuvrant dans le domaine de l'environnement - Approbation de conventions.

16/129/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA MER - Mission Information Sensibilisation - Attribution d'une subvention à l'association Terra Nostrum - Approbation de la convention associée - Annulation de la délibération n°16/0810/DDCV du 3 octobre 2016.

16/130/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE ESPACES VERTS ET NATURE - Création du jardin partagé Air Bel - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

16/131/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE ESPACES VERTS ET NATURE - Mise en place de grands hôtels à insectes dans les parcs labellisés EcoJardin de la commune de Marseille - Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Marseille et le Rectorat de l'Académie d'Aix-Marseille - Financement.

16/132/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE ESPACES VERTS ET NATURE - Renouvellement de la Délégation de Service Public pour l'animation et la gestion de la ferme pédagogique du Collet des Comtes - 12ème arrondissement - Saisine du Comité Technique.

16/133/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES - Attribution d'une subvention à l'association Groupe SOS Solidarités - 3ème répartition.

16/134/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA JEUNESSE - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations conduisant des actions dans le cadre de Marseille Accompagnement à la Réussite Scolaire (M.A.R.S.) pour l'année scolaire 2016/2017 - Second versement de subventions.

16/135/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA PETITE ENFANCE - Aide financière au fonctionnement d'associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption des nouvelles conventions de fonctionnemment cadre - Paiement aux associations des premiers acomptes sur subvention à valoir sur les crédits de l'exercice 2017.

16/136/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE - Paiement aux associations ou autres organismes d'acomptes à valoir sur les crédits de l'exercice 2017.

16/137/ECSS

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES RESSOURCES PARTAGEES - Travaux de sécurisation des entrées des crèches - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

16/138/ECSS

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES RESSOURCES PARTAGEES - Remplacement du Système de Sécurité Incendie (SSI) dans divers établissements scolaires - 2ème tranche - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux

16/139/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE - Versement d'acomptes sur le budget 2017 aux délégataires des Maisons Pour Tous.

16/140/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE - Lancement d'une procédure de Délégation de Service Public pour l'animation et la gestion des Maisons Pour Tous.

16/141/ECSS

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS - Déclaration des avantages en nature attribués par la Ville de Marseille aux clubs sportifs.

16/142/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE GESTION IMMOBILIERE ET PATRIMONIALE - Approbation des subventions en nature accordées à des organismes dont l'activité présente un intérêt général local.

16/143/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - Approbation de la convention de gestion de la Friche du Petit Séminaire passée avec Habitat Marseille Provence (HMP) - 12ème arrondissement.

16/144/UAG

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - SERVICE PROJETS URBAINS - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire Marseille Provence - Avis de la commune sur l'avant-projet de Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) et débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).

16/145/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE ACTION FONCIERE - 9ème et 11ème arrondissements - Transfert de propriété à titre gratuit des aires d'accueil des gens du voyage sur la commune de Marseille au profit de la Métropole Aix-Marseille Provence.

16/146/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - 12ème arrondissement - Les Caillols - Traverse de Courtrai - Constitution d'une servitude de passage voirie au profit de la société en nom collectif Marignan Résidences - Prorogation du protocole foncier en date du 17 février 2014.

16/147/EFAG

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE L'ESPACE PUBLIC - Création d'un marché alimentaire et aux fleurs.

16/148/EFAG

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - Service de l'Espace Public - Tarifs taxe locale pour la publicité extérieure pour l'année 2017.

16/149/EFAG

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - Service de l'Espace Public - Tarifs d'occupation du domaine public communal pour l'année 2017.

16/150/EFAG

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES - SERVICE DU BUDGET D'INVESTISSEMENT ET DE LA PROGRAMMATION - Dépenses d'Investissement des Mairies de Secteur à effectuer avant le vote du Budget Primitif 2017.

16/151/EFAG

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE EMPLOI - Approbations des avenants n°2 et attributions des acomptes sur les participations financières de fonctionnement 2017 aux associations École de la Deuxième Chance et Mission locale de Marseille.

16/152/EFAG

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE EMPLOI - Approbations de conventions annuelles 2017 de partenariat et attributions d'un acompte sur la participation financière de fonctionnement 2017 aux associations Cité des Métiers de Marseille et de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Initiative Marseille Métropole et Maison de l'Emploi de Marseille.

16/153/EFAG

DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL - SERVICE ASSEMBLEES ET COMMISSIONS - Délibération n°16/0705/EFAG - Correction d'une erreur matérielle dans une pièce annexe.

16/154/ECSS

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS - Attribution de subventions aux associations dans le cadre de Marseille Capitale Européenne du Sport 2017 - Approbation de conventions - 2ème répartition.

16/155/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE - Soutien aux équipements sociaux - Acomptes sur le budget 2017.

16/156/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA VIE SCOLAIRE - Délégation du service public de la restauration scolaire du 1er degré - Renouvellement de la Délégation de Service Public - Lancement de la procédure.

16/157/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA JEUNESSE - Révision de trois remboursements de subventions.

16/158/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - Contrat Enfance Jeunesse et Objectif Jeunes - Paiement aux associations ou autres organismes d'acomptes sur subventions de fonctionnement à valoir sur les crédits de l'exercice 2017.

16/159/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme pour l'acquisition d'une Idéas Box et d'un véhicule utilitaire nécessaire à son transport.

16/160/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA VIE SCOLAIRE - Inscriptions scolaires - Actualisation des périmètres scolaires.

16/161/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA MER - Avis de la Direction de la Mer sur le projet de Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles Inondation de l'Huveaune et ses principaux affluents dans sa partie littorale.

16/162/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - Approbation d'une convention financière pluriannuelle relative aux opérations d'accompagnement de la L2.

16/163/DDCV

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DE LA SECURITE - Réforme du rythme de travail et des horaires d'emploi de certaines unités opérationnelles de la Police Municipale.

16/164/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE - SERVICE DES BIBLIOTHEQUES - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat conclue entre la Ville de Marseille et l'association ACELEM (Association Culturelle d'Espaces Lectures et d'Ecriture en Méditerranée).

Novembre 2016

Conseil d'arrondissements du 10 novembre 2016

16/123/EFAG
FINANCES - DOTATION FINANCIERE D'ARRONDISSEMENTS - MAIRIE DU 6E SECTEUR
Budget Primitif 2017

Septembre 2016

Conseil d'arrondissement du 29 septembre 2016

16/82/EFAG
DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL - SERVICE ASSEMBLEES ET COMMISSIONS - DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES
Dotations financières 2017 allouées aux Mairies de Secteurs

16/83/EFAG
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL - SERVICE ASSEMBLEES ET COMMISSIONS - Révision de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de Secteur

16/84/EFAG
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Attribution de subventions de fonctionnement aux bourses du travail - année 2016

16/85/UAGP
DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE
12ème arrondissement - Constitution d'une servitude de passage voirie et réseaux, à titre onéreux, au profit de Monsieur Daniel Michalinos - 174, avenue des Caillols.

16/86/UAGP
DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE
11ème arrondissement - 203, route des quatre saisons aux Camoins - Cession de terrains à Monsieur Gérard PUISAIS.

16/87/UAGP - RECTIFICATIF VALANT SUBSTITUTION
DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - SERVICE PROJETS URBAINS
4ème et 5ème, 6ème et 8ème, 9ème et 10ème, 11ème et 12ème, 13ème et 14ème arrondissements - Avis sur le projet de Plan de Prévention du Risque Inondation par débordement de l'Huveaune et de ses principaux affluents en tant que Personne et Organisme Associé (POA) avant enquête publique (article R.562-7 du Code de l'Environnement).

16/88/DDCV
DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE  - SERVICE MOBILITE ET LOGISTIQUE URBAINE - DIVISION MOBILITE URBAINE
Approbation de dénomination des voies

16/89/DDCV
DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA MOBILITE ET LOGISTIQUE URBAINE
Délégation de Service Public du stationnement payant sur voirie - Approbation de l'avenant n°4 à la convention n°11/0308.

16/90/DDCV
DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES
Division des Personnes Handicapées - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes handicapées - 2ème répartition - Approbation des conventions.

16/91/ECSS
DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD
Mise en sécurité d'ouvrages, remplacement des menuiseries extérieures et divers travaux connexes au bâtiment CCAS - Club Sénior Plus de Montolivet - 390, avenue de Montolivet - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

16/92/ECSS
DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE
Subventions d'équipement à diverses associations - 2ème répartition 2016.

16/93/ECSS
DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD
Mise en sécurité et rénovation partielle du gymnase du groupe scolaire Grognarde - 11, boulevard Soult - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

16/94/ECSS
DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS
Sécurisation des entrées des écoles - 2ème tranche - Approbation de l'opération et de l'affectation d'autorisation de programme relative aux travaux - Financement

16/95/ECSS
DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - DIVISION CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
Subventions aux Associations Animation de la jeunesse dans les quartiers - Exercice 2016.

16/96/ECSS
DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA JEUNESSE - DIVISION CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
Objectif Jeunes et Contrat Enfance Jeunesse - Financement 2016 de la participation de la Ville au soutien et au développement des ALSH, Ludothèques et Accueils de Jeunes associatifs engagés en Démarche Qualité dans le cadre du contrat CEJ Ville - CAF - 3ème répartition 2016

16/97/ECSS
DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE- DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA JEUNESSE
Tarifs 2016/2017.

16/98/ECSS
DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA JEUNESSE
Marseille Accompagnement à la Réussite Scolaire - Attribution de subventions aux associations intervenant dans l'action Marseille Accompagnement à la Réussite Scolaire (MARS) - Versement du solde des subventions de l'année scolaire 2015 - 2016

16/99/ECSS
DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA PETITE ENFANCE
Approbation des tarifs pour les carnets de tickets pour les haltes - garderies itinérantes.

16/100/EFAG
DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE
Attribution de subventions à des associations conduisant des actions dans le cadre de Marseille Accompagnement à la Réussite Scolaire (MARS) pour l'année scolaire 2016 - 2017 - Approbation des 21 conventions d'objectifs conclues avec les associations pour l'année scolaire 2016 - 2017

16/101/EFAG
DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA VIE SCOLAIRE
Délégation de Service Public de la restauration scolaire du 1er degré - Saisine du Comité Technique

16/102/ECSS
DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA VIE SCOLAIRE
Acquisition de classes mobiles informatiques pour les écoles élémentaires de la Ville de Marseille - Financement

16/103/ECSS
DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE
Approbation de la convention de Délégation de Service Public pour la gestion et l'animation de l'Affranchi - Café musiques de Saint-Marcel - Scène de Musiques Actuelles

16/104/ECSS - RECTIFICATIF VALANT SUBSTITUTION
DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE
Approbation de l'attribution de subventions de fonctionnement et d'aide à l'action année 2016, aux associations culturelles 7ème répartition - Approbation des conventions de subventionnement et des avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations.

16/105/ECSS
DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE
Délégations de Service Public pour l'animation et la gestion des Maisons Pour Tous - Autorisation de saisine du Comité Technique et de lancement d'une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage

16/106/UAGP
DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT
Attribution de la Dotation Politique de la Ville 2016 à la Ville de Marseille - Approbation de la liste des projets d'investissement et de fonctionnement retenus et de la convention financière à passer avec l'Etat.

16/107/UAGP
DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE
12ème arrondissement - Les Trois Lucs - Traverse du Maroc - Modification de la délibération n°15/0861/UAGP du 26 octobre 2015 - Cession entre la Ville de Marseille, Monsieur et Madame BONELLI, Monsieur et Madame DRINI

16/108/UAGP - RECTIFICATIF VALANT SUBSTITUTION
DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT
Programme DSU - 2ème série d'opérations d'investissement 2016

16/109/UAGP
DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE EMPLOI
Candidature de la Ville de Marseille à l'expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée

16/110/UAGP
DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE COMMERCE
Avis du Conseil Municipal sur la liste des dimanches de 2017 pour lesquels est accordée une dérogation collective du Maire au principe de repos dominical pour la branche des commerces de l'Automobile

16/111/DDCV
DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE SANTE PUBLIQUE ET HANDICAPES
Attribution de subventions hors libéralités aux associations développant des projets de santé publique - Budget Primitif 2016 - 2ème répartition

16/112/DDCV
DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET HANDICAPEES
Attribution de subventions libéralités aux associations développant des projets de Santé Publique - Budget Primitif 2016 - 1ère répartition

16/113/DDCV
DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA MER
Mission Information Sensibilisation Attribution d'une subvention à l'association Terra Nostrum - Approbation de la convention associée

16/114/DDCV
DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA MOBILITE ET LOGISTIQUE URBAINE
Dispositions relatives au stationnement payant sur voirie : plages horaires, zonage, tarification et éligibilité

16/115/DDCV
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DE LA SECURITE - SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Attribution de subventions dans le cadre d'un appel à projets relatif à de la médiation sociale aux abords des écoles primaires

16/116/EFAG
DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
Attribution d'une subvention à l'association des Entrepreneurs de l'Huveaune Vallée pour la mise en oeuvre d'un projet en faveur de la création d'emplois (00005738) - Approbation d'une convention

16/117/ECSS
DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS
Attribution de subventions aux associations sportives - 4ème répartition 2016 - Approbation de conventions - Budget primitif 2016

16/118/ECSS
DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS
Attribution de subventions aux associations dans le cadre de Marseille Provence Capitale Européenne du Sport 2017 - Approbation de conventions - 1ère répartition

16/119/ECSS
DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE
Attribution de subventions aux équipements sociaux et aux associations partenaires - 3ème répartition 2016

16/120/UAGP
DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE
11ème arrondissement - Saint Marcel - 57, boulevard de la Valbarelle - Cession par la Ville d'un bien immobilier à la société Fougerolles/Eiffage immobilier Méditerranée

16/121/EFAG
DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES
Garantie d'emprunt - Logis Méditerranée - Les Libérateurs - Acquisition en VEFA d'un parc social public de 23 logements collectifs sis 89, boulevard des Libérateurs dans le 11ème arrondissement

16/122/EFAG
DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION
Relocalisation de la Mairie du 6ème secteur, La Boiseraie, 181 rue du Docteur Cauvin - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement - Approbation d'une convention de mandat avec la SOLEAM - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation du jury - Indemnisation des candidats non retenus

Mars 2016

16/10/HN

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES – Approbation du Compte d’Exécution de l’Etat Spécial d’Arrondissements : Exercice 2015.

16/11/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA MOBILITE ET DE LA LOGISTIQUE URBAINE - DIVISION DE LA MOBILITE URBAINE - Approbation de dénomination de voies.

16/12/DDCV

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DE LA SECURITE - CENTRE DE SUPERVISION URBAIN-Développement vidéo protection urbaine - Extension du dispositif de vidéo protection urbaine - Phase 3.

16/14/UAGP

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES - MISSION MARSEILLE EMPLOI - Attribution de subventions pour l'année 2016 à des associations qui œuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - 1ère série. Approbations de conventions.

16/15/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT - ZAC des Caillols - 11ème et 12ème arrondissements - Approbation de l'affectation de l'augmentation de l'autorisation de programme relative aux études du principe d'aménagement de la ZAC.

16/16/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT - SERVICE DU LOGEMENT ET DE L'URBANISME - EML - Aide à la production de 10 logements sociaux diffus dans les 3ème et 13ème arrondissements par UES Habitat Pact Méditerranée - 1 logement diffus 9ème et opération Chape 4ème par Foncière Habitat et Humanisme - Pomona 2 11ème par SFHE - Libérateurs par Logis Méditerranée 11ème.

16/17/ECSS

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS - Attribution de subventions aux associations sportives - 2ème répartition 2016 - Approbation de conventions - Budget primitif 2016.

16/18/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE - Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'Intégration - Libéralités - 1ère répartition 2016.

16/19/ECSS

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - Sécurisation des entrées des écoles - 1ère tranche - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement.

16/20/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - SERVICE PETITE ENFANCE - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme pour le renouvellement du mobilier et du matériel dans les crèches municipales.

16/21/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - SERVICE PETITE ENFANCE - Approbation de la convention de partenariat tripartite avec l'association « les Restaurants du Cœur » et la société SODEXO pour la collecte de denrées alimentaires auprès des familles utilisatrices des crèches municipales.

16/22/ECSS

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - Extension des réfectoires de certains groupes scolaires - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études.

16/23/ECSS

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DELEGATION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DELEGATION GENERALE DE L'EDUCATION, DE LA CULTURE ET DE LA SOLIDARITE - Plan Ecoles renouvellement des groupes scolaires et écoles dits GEEP sur le territoire marseillais - Lancement d'une consultation pour l'assistance à l'évaluation préalable à caractère économique, financier, juridique et technique - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

16/24/ECSS

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD - Remplacement de l'ensemble des menuiseries extérieures au Groupe Scolaire les Néréides - 113, rue Granière - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

16/25/HN

DIRECTION GENERALE DES SERVICES – Approbation du règlement intérieur des Equipements Sportifs de la Mairie de Secteur.

16/26/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA VIE SCOLAIRE - Désaffectation partielle de l'Ecole Spécialisée Centre Espéranza - 125, avenue Fernandel - 12ème arrondissement.

16/27/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE - 11ème arrondissement - Traverse de la Dominique - Cession d'un bien immobilier à Urbat Promotion.

16/28/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE - Approbation de l'avenant n°4 à la convention de Délégation de Service Public pour la gestion et l'animation du Château de la Buzine n°10/0546.

16/29/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - Contrat Enfance Jeunesse et Objectif Jeunes - Financement 2016 de la participation de la Ville au soutien et au développement des ALSH, Ludothèques et Accueils de Jeunes associatifs engagés en Démarche Qualité dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse Ville-CAF - 2ème répartition 2016.

16/30/ECSS

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DELEGATION GENERALE EDUCATION, CULTURE ET SOLIDARITE - Rentrée scolaire 2016 - Programme d'ouverture de classes - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

16/31/ECSS

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD - Création d'une pelouse synthétique au Stade Beaumont Bombardière - 201 boulevard Charles Kaddouz - 12ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

16/32/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE - 11ème ARRONDISSEMENT - La Pomme - rue des Myosotis - Bail emphytéotique administratif entre la Ville de Marseille et l'association Saint- Joseph -Afor.

16/33/EFAG

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION - Relocalisation de la Mairie du 6ème Secteur - La Boiseraie - 181, rue du Docteur Cauvin - 12ème arrondissement - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation du jury.

Décembre 2015

15/232/EFAG

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES - SERVICE DU BUDGET D'INVESTISSEMENT ET DE LA PROGRAMMATION

  • Dépenses d'Investissement des Mairies de Secteur à effectuer avant le vote du Budget Primitif 2016.

15/233/EFAG

DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL - SERVICE ASSEMBLEES ET COMMISSIONS - DIRECTION DES FINANCES

  • Participations familiales aux accueils collectifs de loisirs dans les centres d'animations gérés par les Mairies de Secteur - Actualisation des tarifs pratiqués.

15/234/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA MOBILITE ET DE LA LOGISTIQUE URBAINE - DIVISION DE LA MOBILITE URBAINE

  • Approbation de dénomination de voies.

15/235/DDCV

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

  • Création de zones de confinement dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Technologiques de l'Usine de Marseille de la société ARKEMA située dans le 11ème arrondissement
  • Tranche 1 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux.

15/236/ECSS

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS

  • Déclaration des avantages en nature attribués par la Ville de Marseille aux clubs sportifs.

15/237/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

  • Délégation de Service Public - Approbation pour l'année 2016 de la contribution financière au profit du Café-Musique de Saint-Marcel L'Affranchi.

15/238/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA VIE SCOLAIR

  • Inscriptions scolaires - Actualisations des périmètres scolaires.

15/239/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA PETITE ENFANCE

  • Aide financière au fonctionnement d'associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Paiement aux associations des premiers acomptes sur subventions à valoir sur les crédits de l'exercice 2016.

15/240/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DES RESSOURCES PARTAGEES

  • Participation de la Ville de Marseille aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association.

15/241/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - DIVISION CONTRAT ENFANCE JEUNESSE

  • Contrat Enfance Jeunesse et Objectif Jeunes - Paiement aux associations ou autres organismes d'acomptes sur subventions de fonctionnement à valoir sur les crédits de l'exercice 2016.

15/242/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - SERVICE PROJETS URBAINS

  • Avis du Conseil d’Arrondissements sur la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Marseille.

15/243/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - SERVICE PROJETS URBAINS

  • Convention tripartite n°2 de remise d'ouvrages et convention tripartite n°2 de superposition d'affectation de la rocade L2 de Marseille entre la Société de la Rocade L2, la Ville de Marseille et la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole.

15/244/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE LA GESTION IMMOBILIERE ET PATRIMONIALE

  • Approbation d'une convention d'occupation domaniale relative à l'implantation et la gestion d'un concentrateur au sein du clocher de l'Eglise d'Eoures dans le 11ème arrondissement.

15/245/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

  • 11ème arrondissement - Quartier Saint-Menet - Transfert à la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole du parking public de stationnement de l'avenue de Saint-Menet.

15/246/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

  • 10ème et 11ème arrondissements - Avenue du Docteur Heckel - Site Rivoire et Carret et boulevard des Aciéries - Garage Rabatau - Principe d'échange de parcelles entre la Ville de Marseille et la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole.

15/247/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - SERVICE PROJETS URBAINS

  • Demande à la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole de prescrire une nouvelle enquête publique sur la modification d'ordre général du Plan Local d'Urbanisme de Marseille.

15/248/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

  • 11ème arrondissement - La Millière - Chemin des Escourtines - Cession à la Phocéenne d'Habitations pour la réalisation d'une crèche de 48 berceaux et de 27 logements.

15/249/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT - SERVICE AMENAGEMENT ET HABITAT CENTRE SUD

  • Principes d'aménagement du secteur de Saint-Marcel - Approbation d'un périmètre de sursis à statuer - 11ème arrondissement.

15/250/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT

  • Contribution de la Ville de Marseille aux études et prestations générales externalisées conduites par le Groupement d'Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine - Approbation de l'avenant n°3 à la convention n°13-00478.

15/251/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - SERVICE PROJETS URBAINS

  • Demande à la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole de prescrire, dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet, une enquête publique portant sur l'intérêt général d'un projet de construction de l'hôpital Privé Marseille (HPM) regroupant les hôpitaux Beauregard et Vert Coteau et sur la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme - Terrains situés boulevard Louis Armand - 12ème arrondissement.

15/252/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE LA GESTION IMMOBILIERE ET PATRIMONIALE

  • Approbation des subventions en nature accordées à des organismes dont l'activité présente un intérêt général local.

15/253/DDCV

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS - BATAILLON DE MARINS-POMPIERS

  • Achèvement et modification de la couverture opérationnelle des Centres d'Incendie et de Secours de la Ville de Marseille.

15/254/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Soutien aux équipements sociaux - Acomptes sur le budget 2016.

15/255/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

  • Renouvellement de la Délégation de Service Public pour la gestion et l'animation du Château de la Buzine - Lancement de la procédure.

15/256/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

  • Renouvellement de la Délégation de Service Public pour la gestion et l'animation du Café-Musique de Saint-Marcel - Scène de musiques actuelles l'Affranchi - Lancement de la procédure.

15/257/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

  • 12ème arrondissement - Montolivet - 19, boulevard Gavoty - Constitution d'une servitude de passage voirie et réseaux, à titre onéreux, au profit de la SCI Méditérranée.

15/258/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT - SERVICE DU LOGEMENT ET DE L'URBANISME

  • Engagement municipal pour le logement - Prorogation du dispositif d'aide à la production de logements sociaux pour 2016.

15/259/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT

  • Attribution de la Dotation Politique de la Ville 2015 à la Ville de Marseille - Approbation de la liste des projets d'investissement et de fonctionnement retenus et de la convention financière à passer avec l'Etat.

15/260/ECSS

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS

  • Attribution de subventions aux associations sportives - 1ère répartition 2016 - Approbation de conventions - Budget Primitif 2016.

15/261/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE

  • Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône - Approbation de l'avenant n°3 au contrat CEJ-2G n°2012-503.

15/262/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

  • Paiements aux associations culturelles des premiers versements de subventions 2016 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations.

15/263/DDCV

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DE LA SECURITE - SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

  • Dispositif de médiation sociale urbaine - Demande de subvention auprès de l'Etat.

15/264/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT

  • GIP Marseille Rénovation Urbaine - Approbation des termes du protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain cofinancés par l'ANRU dans le cadre du NPNRU à Marseille.

Septembre 2015

15/189/EFAG RECTIFICATIF VALANT SUBSTITUTION

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES

  • Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association des Entrepreneurs de l'Huveaune Vallée pour l'organisation du 2ème Eco'Forum Entreprises de la Vallée de l'Huveaune - Approbation d'une convention.

15/190/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes handicapées - 2ème Répartition- Approbation des conventions annexées.

15/191/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES

  • Attribution de subventions hors libéralités aux associations développant des projets de santé publique - Budget Primitif 2015 - 2ème répartition.

15/192/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES

  • Attribution de subventions libéralités aux associations développant des projets de santé publique - Budget Primitif 2015 - 2ème répartition.

15/194/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

  • Délégation de Service Public pour la gestion et l'animation du Château de la Buzine - Saisine du Comité Technique.

15/195/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'Intégration - Libéralités - 3ème répartition 2015.

15/196/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - SERVICE PROJETS URBAINS

  • Demande à la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole de prescrire, dans le cadre d'une procédure de déclaration de projet, une enquête publique portant sur l'intérêt général d'un projet de construction de l'hôpital Privé Marseille (HPM) regroupant les hôpitaux Beauregard et Vert Coteau et sur la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme - Terrains situés boulevard Louis Armand - 12ème arrondissement.

15/197/UAGP

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE COMMERCE

  • Attribution d'une subvention à l'association des commerçants, artisans et professions libérales de Beaumont pour la réalisation d'animations commerciales en 2015 - Approbation d'une convention.

15/198/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE ACTION FONCIERE

  • 11ème arrondissement - Saint-Marcel - 89, boulevard des Libérateurs - Constitution de servitude entre la Ville de Marseille et la Phocéenne d'Habitations.

15/200/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA JEUNESSE

  • Tarifs 2015 / 2016.

15/201/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE

  • Modification du calendrier des inscriptions scolaires et approbation du règlement afférent au recensement des élèves à inscrire dans les écoles publiques de la Ville de Marseille et au traitement des demandes de dérogations aux périmètres scolaires.

15/202/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA JEUNESSE

  • Approbation des dispositions particulières relatives aux accueils périscolaires des Temps d'Activités Périscolaires et des garderies.

Juin 2015

15/159/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA MOBILITE ET DE LA LOGISTIQUE URBAINES - DIVISION DE LA MOBILITE URBAINE

  • Approbation de dénomination de voies.

15/160/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE ESPACES VERTS ET NATURE

  • Travaux de remise en conformité des ouvrages paysagers de couverture des dalles de la rocade L2 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

15/161/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE ESPACES VERTS ET NATURE

  • Gestion d'un jardin partagé dans le Parc de la Solitude - 11ème arrondissement - Approbation d'une convention d'occupation et d'usage avec l'association des Equipements Collectifs les Escourtines.

15/162/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE ESPACES VERTS ET NATURE

  • Approbation d'une Convention de donation supplémentaire entre la Ville de Marseille et l'Association Croix Bleue des Arméniens de France, relative au don et à la plantation d'arbres supplémentaires à proximité du Monument aux Arméniens - Avenue de Saint-Julien - 12ème arrondissement.

15/163/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE

  • Approbation du règlement des accueils périscolaires et des dispositions particulières relatives à chaque accueil périscolaire.

15/164/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST

  • Requalification de l'entrée et réaménagement intérieur de la piscine La Granière, rue de la Granière - 11ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement.

15/165/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des Séniors - 2ème répartition 2015.

15/166/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Subventions aux équipements sociaux et aux associations partenaires - 2ème répartition 2015 - Budget 2015.

15/167/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Subventions d'équipement à diverses associations - 1ère répartition 2015.

15/169/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT

  • Centre de Ressources Partagées - Gestion des espaces extérieurs des groupes Lilas - Oliviers (13ème), Saint Barthélémy (14ème), Vert Bois (14ème), Bleuets - Lavandes - Églantiers (13ème), Château Saint Loup (10ème) - Saint Pierre (5ème) et Blancarde (12ème) - Attribution de subventions à Habitat Marseille Provence au titre des dépenses réalisées en 2014.

15/170/UAGP

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE COMMERCE

  • Attribution d'une subvention à l'association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales de Saint Barnabé pour la réalisation d'illuminations de fin d'année 2015 - Approbation d'une convention.

15/171/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT

  • ZAC de la Valentine / Concession d'aménagement - 11ème arrondissement - Convention passée avec la SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2014.

15/172/UAGP-Rectificatif valant substitution

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - POLITIQUE DE LA VILLE

  • Contrat de Ville Intercommunal 2015-2020.

15/173/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - SERVICE PROJETS URBAINS - Avis du Conseil Municipal sur la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Marseille.

15/174/HN

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

  • Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’Ecoles des 11ème et 12ème Arrondissements

15/175/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Droits des Femmes - 2ème répartition 2015.

15/176/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST

  • Création d'une pelouse synthétique au stade de la Grande Bastide Cazaulx, allée de la Grande Bastide Cazaulx - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

15/177/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST

  • Création d'une pelouse synthétique au Stade Beaumont Bombardière - 201, rue Charles Kaddouz - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

15/178/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS

  • Attribution de subventions aux associations sportives - 3ème répartition 2015 - Approbation de conventions - Budget primitif 2015.

15/179/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA VIE SCOLAIRE

  • Délégation de Service Public de la restauration scolaire du 1er degré - Avenant n°5 au contrat n°11/0881 passé avec la société Sodexo.

15/180/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA VIE SCOLAIRE

  • Restauration scolaire - Participation des convives aux prix des repas servis dans les écoles maternelles et élémentaires et les collèges en gestion municipale - Participation aux garderies - Attribution d'un tarif social.

15/181/ECSS – Rectificatif valant substitution

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

  • Attribution de subventions de fonctionnement et à l'aide à l'action année 2015 aux associations culturelles - 3ème répartition - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations

15/182/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'Intégration - Libéralités - 2ème répartition 2015.

15/183/DDCV – Rectificatif valant substitution

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DE LA SECURITE - SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

  • Attribution de subventions pour des actions de prévention de la délinquance.

15/184/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE SANTE PUBLIQUE ET HANDICAPES

  • Approbation d'une convention entre la Ville et le Groupement d'Intérêt Public pour la gestion de la Politique de la Ville de Marseille - Développement des Ateliers Santé Ville (ASV) - Exercice 2015.

15/185/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE SANTE PUBLIQUE ET HANDICAPES

  • Attribution de subventions hors libéralités aux associations développant des projets de santé publique - Budget Primitif 2015 - 1ère répartition.

15/187/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA JEUNESSE

  • Attribution de subventions de fonctionnement aux associations intervenant dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires - Année scolaire 2014-2015 - Approbation de 11 avenants aux conventions d'objectifs.

15/188/DDCV

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE ETUDES ET CONDUITE D'OPERATIONS

  • Construction du Poste d'Intervention du Bataillon de Marins- Pompiers de la Valbarelle dans le 11ème arrondissement - Approbation de l'avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre n°2009/0663.

Avril 2015

15/131/HN

DIRECTION  GÉNÉRALE  DES  SERVICES

  • Approbation    du    Compte d’Exécution de l’Etat Spécial d’Arrondissements : Exercice 2014.

15/132/EFAG

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE ETUDES ET CONDUITE D'OPERATIONS

  • Relocalisation de la Mairie du 6ème Secteur - La Boiseraie - 181, rue du Docteur Cauvin - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études préalables.

15/133/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA MOBILITE ET DE LA LOGISTIQUE URBAINE - DIVISION DE LA MOBILITE URBAINE

  • Approbation de dénominations de voies.

15/134/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE ENVIRONNEMENT ET STRATEGIE ENERGETIQUE - DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES

  • Présentation du rapport sur la situation en matière de Développement Durable pour l'année 2014.

15/135/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA MER DU LITTORAL ET DU NAUTISME - SERVICE DES ACTIVITES NAUTIQUES ET MARINES

  • Approbation d'un nouveau tarif pour les sachets repas servis sur les bases nautiques municipales.

15/136/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS

  • Transport des enfants et des jeunes accueillis dans les structures situées dans les 4ème, 5ème, 6ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème et 12ème arrondissements vers les équipements sportifs, les parcs et espaces naturels de Marseille.

15/137/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS

  • Approbation de conventionnements.

15/138/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE

  • Division Contrat Enfance Jeunesse - Politique en faveur de la Famille - Attribution de subventions d'investissement aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance et approbation des conventions correspondantes.

15/139/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA VIE SCOLAIRE

  • Délégation de service public de la restauration scolaire du 1er degré - Avenant n°4 au contrat n°11/0881 passé avec la société SODEXO.

15/140/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST

  • Mise en conformité de la cuisine et restructuration de la Crèche Valbarelle, avenue de l'Abbé Lanfranchi - 11ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux.

15/141/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST

  • Requalification de l'entrée et extension de la Maison Pour Tous Caillols Saint-Barnabé, 4, rue Gustave Salicis - 12ème arrondissement - Approbation du protocole transactionnel entre la Ville de Marseille et la société SEGILPED SAS.

15/142/UAGP

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE COMMERCE

  • Programme FISAC d'intervention en faveur des commerces de proximité - Approbation de l'opération urbaine Marseille Tramway rue de Rome - Approbation de la convention relative à cette opération.

15/143/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE ACTION FONCIERE

  • 11ème arrondissement - La Valentine - Chemin des Accates - Cession Ville de Marseille/SNC Villenova - Renouvellement du protocole foncier.

15/144/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

  • 12ème arrondissement - Saint-Julien - 7, rue de la Coquette - Rétrocession de parcelles entre la Ville de Marseille et Messieurs BERTRAND Charles et Georges.

15/145/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

  • 11ème arrondissement - Saint-Marcel - 89, boulevard des Libérateurs - Cession de parcelles et acquisition en état futur d'achèvement entre la Ville de Marseille et la SCI Marseille-Libérateurs.

15/146/UAGP

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE ACTION FONCIERE

  • 12ème arrondissement - Les Trois Lucs - Avenue des Poilus - Constitution de servitudes de passage entre la Ville de Marseille, la SCI Virflo et la SARL Lunimat.

15/147/UAGP RECTIFICATIF VALANT SUBSTITUTION

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - SERVICE PROJETS URBAINS

  • Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Avis de la Ville de Marseille sur les propositions de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole concernant les objectifs poursuivis pour l'élaboration du PLU intercommunal et les modalités de la concertation.

15/148/UAGP RECTIFICATIF VALANT SUBSTITUTION

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - SERVICE PROJETS URBAINS

  • Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Avis de la Ville de Marseille sur les propositions de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole concernant les modalités de collaboration entre la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole et les communes membres pour l'élaboration du PLUi.

15/149/UAGP

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DES GRANDS EQUIPEMENTS ET DES GRANDS EVENEMENTS

  • Attribution de subventions pour des manifestations sportives se déroulant au Palais des Sports pendant le 1er semestre 2015 – 2ème répartition.

15/150/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA MER DU LITTORAL ET DU NAUTISME - SERVICE DES ACTIVITES NAUTIQUES ET MARINES

  • Attribution de subventions aux associations - Approbation de conventions - 1ère répartition - Budget Primitif 2015.

15/151/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 1ère répartition 2015.

15/152/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Attribution de subventions à des associations d'Animation Urbaine - 1ère répartition 2015.

15/153/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des Seniors - 1ère répartition 2015.

15/154/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST

  • Suppression du poste de transformation électrique sur l'aire d'accueil des gens du voyage de Saint Menet - chemin du Mouton - 11ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux.

15/155/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE - SERVICE DE LA SOLIDARITE ET DE LA LUTTE CONTRE L'EXCLUSION

  • Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'Intégration - 1ère répartition 2015.

15/156/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA JEUNESSE

  • Attribution de subventions de fonctionnement aux associations intervenant dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires - année scolaire 2014/2015 - Approbation de 10 avenants aux conventions d'objectifs.

15/157/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE

  • Contrat Enfance Jeunesse et Objectif Jeunes - Financement 2015 des Accueils de Loisirs Sans Hébergement, des Accueils de Jeunes et des Ludothèques engagés dans une action Démarche Qualité - 2ème répartition 2015.

15/158/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS

  • Attribution de subventions aux associations sportives - 2ème répartition 2015 - Approbation de conventions - Budget primitif 2015.

Décembre 2014

14/91/EFAG

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES

  • Garantie d'emprunt - Diverses opérations du 15 décembre 2014.

14/92/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE ESPACES VERTS ET NATURE

  • Travaux d'abattage et de plantations d'arbres sur la voirie communale - Travaux d'entretien et petites réparations des espaces verts dans les 11ème, 12ème arrondissements - Travaux de taille d'arbres sur la voirie communale - Approbation du renouvellement de l'opération.

14/93/DDCV - RECTIFICATIF VALANT SUBSTITUTION

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE ESPACES VERTS ET NATURE

  • Approbation d'une convention de donation entre la Ville de Marseille et l'Association Croix Bleue des Arméniens de France, relative au don et à la plantation d'arbres à proximité du Monument aux Arméniens, avenue de Saint- Julien - 12ème arrondissement.

14/94/DDCV RECTIFICATIF VALANT SUBSTITUTION

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA MOBILITE ET DE LA LOGISTIQUE URBAINES

  • Division de la Mobilité Urbaine - Approbation de dénomination de voies.

14/95/UAGP

DELEGATION GENERALE DE L'URBANISME DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE ACTION FONCIERE

  • 12ème arrondissement - Saint-Julien - 40 avenue Fernandel - Renonciation à une servitude en tréfonds par la Ville de Marseille.

14/97/UAGP – RECTIFICATIF VALANT SUBSTITUTION

DELEGATION GENERALE DE L'URBANISME DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE LA GESTION IMMOBILIERE ET PATRIMONIALE

  • Approbation des subventions en nature accordées à des associations ou à des sociétés dont l'activité présente un intérêt général local.

14/98/UAGP

DELEGATION GENERALE DE L'URBANISME DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

  • 11ème arrondissement - Saint-Marcel - 89, boulevard des Libérateurs - Acquisition de terrains et constitution de servitude auprès de la Société Anonyme Phocéenne d'Habitations.

14/99/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS

  • Attribution de subventions aux organismes sportifs - 1ère répartition 2015 - Approbation de conventions - Budget primitif 2015.

14/100/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA VIE SCOLAIRE

  • Inscriptions scolaires - Actualisation des périmètres scolaires.

14/101/ECSS - RECTIFICATIF VALANT SUBSTITUTION

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

  • Délégation de Service Public - Gestion et Animation de l'Affranchi Café-Musiques de Saint-Marcel Scène de Musiques Actuelles - Délégation de Service Public - Gestion et Animation du Château de la Buzine - Contributions financières 2015 de la Ville de Marseille - Approbation des premiers versements.

14/103/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE

  • Division Contrat Enfance Jeunesse - Petite Enfance - Aide financière au fonctionnement d'associations oeuvrant dans le domaine de la Petite Enfance - Paiement aux associations des premiers acomptes sur subvention à valoir sur les crédits de l'exercice 2015.

14/104/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA JEUNESSE

  • Attribution de subventions de fonctionnement à 19 associations conduisant des actions dans le cadre du dispositif Marseille Accompagnement à la Réussite Scolaire (MARS) pour l'année scolaire 2014/2015 - Second versement de subventions.

14/105/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Versement d'acomptes sur le budget 2015 aux délégataires des Maisons Pour Tous.

14/106/ECSS RECTIFICATIF VALANT SUBSTITUTION

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Approbation de la Convention-Cadre des Centres Sociaux 2015-2017.

14/107/ECSS RECTIFICATIF VALANT SUBTITUTION

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Equipements sociaux - Acomptes 2015.

14/109/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Approbation de subventions d'équipement à diverses associations - 3ème répartition 2014.

14/110/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST

  • Rénovation et transformation de locaux vétustes en vestiaires pour le gymnase Valentine Tirane - Avenue de la Tirane - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

14/111/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA JEUNESSE

  • Attribution de subventions de fonctionnement aux associations intervenant dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires - Année scolaire 2014/2015 - Second versement de subventions.

14/112/EFAG

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE L'ESPACE PUBLIC

  • Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Année 2015.

14/113/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE

  • Contrat Enfance Jeunesse et Objectif Jeunes - Paiement aux associations ou autres organismes d'acomptes sur subventions de fonctionnement à valoir sur les crédits de l'exercice 2015.

14/115/UAGP

DELEGATION GENERALE DE L'URBANISME DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT - SERVICE PROJETS URBAINS

  • Convention tripartite de remise d'ouvrages et convention tripartite de superposition d'affectation de la rocade L2 de Marseille entre la Société de la Rocade L2, la Ville de Marseille et la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole.

14/116/DDCV

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST

  • Projet Espéranza - Réalisation d'une première tranche de travaux de rénovation et d'adaptation pour la création du dispositif inter- institutionnel pour la prise en charge d'enfants et d'adolescents souffrant de troubles complexes du développement - 129, Avenue Fernandel - 12ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux.

14/117/EFAG

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE L'ESPACE PUBLIC

  • Tarifs d'occupation du domaine public communal pour l'année 2015.

15/118/EFAG

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE L'EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET GESTION EXTERNALISEE

  • Bilan annuel de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) pour l'année 2014.

15/119/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA JEUNESSE

  • Marseille Accompagnement à la Réussite Scolaire - Approbation de l'avenant n°1 à deux conventions d'objectifs pour l'année scolaire 2014-2015.

15/120/UAGP – RECTIFICATIF VALANT SUBSTITUTION

DELEGATION GENERALE DE L'URBANISME DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE ACTION FONCIERE

  • 12ème arrondissement - Saint-Julien - Traverse du Maroc - Constitution d'une servitude de passage entre la Ville de Marseille et Monsieur Demaria.

15/121/UAGP - RECTIFICATIF VALANT SUBSTITUTION

DELEGATION GENERALE DE L'URBANISME DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT

  • Subventions aux propriétaires privés - Opération d'Amélioration de l'Habitat Dégradé (OAHD) Lot n°2 - Programme d'Intérêt Général communautaire - Dispositions diverses.

15/122/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA MOBILITE ET DE LA LOGISTIQUE URBAINES

  • Division de la Mobilité Urbaine - Approbation de dénomination de voies.

15/126/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Conventions de coopération avec l'association Ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France, la Maison de l'Architecture et de la Ville PACA, l'association Café Photo Marseille dans la cadre d'une manifestation intitulée Marseille art déco un patrimoine, deux sculpteurs.

15/127/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS

  • Approbation du lancement d'un appel d'offres ouvert pour le transport en autocars des enfants et des jeunes de Marseille vers les piscines

15/128/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA JEUNESSE

  • Attribution de subventions de fonctionnement aux associations intervenant dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires - Année scolaire 2014/2015 - Approbation de 26 avenants et de 7 nouvelles conventions d'objectifs.

15/130/HN

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

  • Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements – Désignation des membres.

Novembre 2014

14/88/EFAG

DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL - SERVICE ASSEMBLEES ET COMMISSIONS - DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES

  • Dotation Financières 2015 allouées aux Mairies de Secteurs.

14/89/EFAG

FINANCES – DOTATION FINANCIERE D’ARRONDISSEMENTS – MAIRIE DU 6ème SECTEUR – BUDGET PRIMITIF 2015.

Octobre 2014

14/49/HN

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICE

  • Adoption du règlement intérieur du Conseil des 11ème et 12ème Arrondissements.

14/50/EFAG

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  • Actualisation de la liste des logements de fonction pouvant être attribués par utilité ou nécessité de service.

14/51/EFAG

DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL - SERVICE ASSEMBLEES ET COMMISSIONS

  • Révision de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de Secteur.

14/52/EFAG

DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL - SERVICE ASSEMBLEES ET COMMISSIONS - DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES

  • Dotation Financières 2015 allouées aux Mairies de Secteurs.

14/53/UAGP

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ATTRACTIVITE ECONOMIQUE - SERVICE COMMERCE

  • Attribution d'une subvention à l'association des commerçants, artisans et professions libérales de Beaumont pour la réalisation d'animations commerciales en 2014.

14/54/UAGP

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE ACTION FONCIERE

  • 10ème et 11ème arrondissements - Cession gratuite au profit de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole de terrains nécessaires à la création de la voie nouvelle U430 entre la traverse Chanteperdrix et le boulevard de Saint-Loup.

14/55/UAGP

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE ACTION FONCIERE

  • 11ème arrondissement - Saint-Marcel - 89, boulevard des Libérateurs - Principe de cession des parcelles communales au profit de la Société Civile Immobilière Marseille-Libérateurs.

14/56/UAGP

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

  • 11ème Arrondissement - Quartier Les Accates - Cession gratuite au profit de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole d'une emprise de terrain nécessaire à la création d'une voie de liaison entre le chemin des Accates et le chemin de Saint Menet aux Accates.

14/57/DDCV

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST

  • Création de zones de confinement dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Technologiques de l'Usine de Marseille de la Société ARKEMA dans dix équipements situés dans le 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études.

14/58/DDCV

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST

  • Aménagement du Bureau Municipal de Proximité (BMdP) de Saint Barnabé et création de locaux associatifs, place Caire - 12ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement.

14/59/DDCV

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DE LA SECURITE - CENTRE DE SUPERVISION URBAIN

  • Dispositif de vidéo protection urbaine et de vidéo verbalisation - Approbation de la mise à disposition de l'outil vidéo à la RTM (Régie des Transports de Marseille) à des fins de vidéo verbalisation du stationnement gênant sur les voies de transports en commun.

14/60/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE ESPACES VERTS ET NATURE

  • Modification du parcellaire cadastral composant la forêt communale de Marseille relevant du régime forestier, dans le cadre de l'élaboration du document d'aménagement forestier et de l'adéquation avec le zonage du PLU.

14/61/DDCV

DELEGATION GENERALE VIE CITOYENNE ET PROXIMITE - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES - DIVISION DES PERSONNES HANDICAPEES

  • Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes handicapées - 2ème répartition.

14/62/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST

  • Confortement du bâtiment principal au stade Saint Menet Mouton, Chemin du Mouton - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

14/63/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST

  • Remplacement de l'ensemble des menuiseries extérieures du groupe scolaire de la Grande Bastide Cazaulx, allée de la Grande Bastide Cazaulx - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

14/64/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST

  • Démolition de deux chalets vétustes et construction d'un bâtiment modulaire au groupe scolaire Rosière Figone - Avenue de la Figone - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

14/65/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST

  • Reconstruction et sécurisation d'un mur de soutènement au groupe scolaire Les Néréides - 113 rue de la Granière - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

14/66/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST

  • Travaux de mise en sécurité à l'école élémentaire Grognarde - Boulevard Soult - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

14/67/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST

  • Extension des locaux de la Maison Pour Tous des Camoins, 12, chemin des Mines - 11ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

14/68/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DES CRECHES

  • Approbation des trois affectations d'autorisations de programmes pour le remplacement d'appareils électroménagers des cuisines et des buanderies et de barrières de sécurité dans les crèches municipales.

14/69/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA JEUNESSE

  • Attribution de Subventions de fonctionnement à des associations conduisant des actions Marseille Accompagnement à la Réussite Scolaire pour l'année scolaire 2013-2014 - Versement du solde de la subvention.

14/70/DDCS

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE DE L'ESPACE URBAIN

  • Création d'un mini-giratoire sur la RD4a au carrefour des Camoins - 11ème arrondissement - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage urbaine d'entretien et d'exploitation partiels des ouvrages, passée entre la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, le Conseil Général des Bouches-du-Rhône et la Ville de Marseille.

14/71/UAGP

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE ACTION FONCIERE

  • 12ème arrondissement - Quartier Montolivet - Chemin des Jonquilles - Acquisition par la Ville d'un terrain auprès de Habitat Marseille Provence et mise à disposition par bail emphytéotique au profit de l'ARA IMC - Délibération rectificative concernant les parcelles cadastrales concernées par le projet.

14/72/UAGP

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE ACTION FONCIERE

  • 12ème arrondissement - Les Trois Lucs - 26, boulevard de l'Avenir/traverse du Commandeur - Cession par la Ville de Marseille au profit de Monsieur et Madame Franck Giralt.

14/73/UAGP

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT

  • ZAC de la Valentine - Concession d'aménagement - 11ème arrondissement - Convention passée avec SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2013 - Approbation de l'avenant n°15 à la convention de concession d'aménagement.

14/74/HN

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

  • Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements – Désignation des membres.

14/75/DDCV

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DE LA SECURITE - SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

  • Attribution de subventions pour des actions de prévention de la délinquance.

14/76/DDCV

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DE LA SECURITE - SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

  • Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Ville - Vie - Vacances.

14/77/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Subventions aux équipements sociaux et aux associations partenaires - 3ème répartition 2014 - Budget 2014.

14/78/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Subventions d'équipement à diverses associations - 2ème répartition 2014.

14/79/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE

  • Approbation du règlement des accueils périscolaires et des dispositions particulières relatives à chaque accueil périscolaire.

14/80/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA JEUNESSE

  • Attribution de subventions de fonctionnement à des associations conduisant des actions dans le cadre de Marseille Accompagnement à la Réussite Scolaire (MARS) pour l'année scolaire 2014/2015 - Approbation des 19 conventions d'objectifs conclues avec les associations pour l'année scolaire 2014/2015.

14/81/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA JEUNESSE

  • Attribution de subventions de fonctionnement aux 7 associations qui conduisent des actions Temps Récréatifs de Restauration (TRR) pour l'année scolaire 2013/2014 - Versement du solde de la subvention.

14/82/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE

  • Division Contrat Enfance Jeunesse - Politique en faveur de la Famille - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance et approbation de la convention et des avenants correspondants.

14/83/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des Seniors - 2ème répartition 2014.

14/84/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'Intégration - 2ème répartition 2014.

14/85/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS DU NAUTISME ET DES PLAGES

  • Approbation du principe d'ouverture d'équipements sportifs au grand public.

14/86/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Attribution de subventions à des associations d'intérêt social - 2ème répartition 2014.

14/87/HN

VŒU POUR UN PARRAINAGE DE LA MAIRIE DES 11ème et 12ème ARRONDISSEMENTS DE MARSEILLE EN FAVEUR DE LA VILLE IRAKIENNE DE KARAKOCH

Juin 2014

14/08/ECSS

DELEGATION    GENERALE    EDUCATION    CULTURE    ET    SOLIDARITE    - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 1ère répartition 2014.

14/09/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Attribution de subventions à des associations d'Animation Urbaine - 1ère répartition 2014

14/10/ECSS

DELEGATION    GENERALE    EDUCATION    CULTURE    ET    SOLIDARITE    - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Subventions aux équipements sociaux et aux associations partenaires - 2ème répartition 2014 - Budget 2014.

14/11/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST

  • Réfection d'un mur de soutènement au Stade de la Jouvène, chemin des Accates - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

14/12/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Versement aux gestionnaires des Maisons Pour Tous de la participation financière de la Ville - Budget 2014.

14/13/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE - OPERA

  • Approbation de la convention de partenariat conclue entre la Ville de Marseille et le Centre Social de l'Aire d'Accueil des Gens du Voyage de Saint-Menet.

14/14/ECSS

DELEGATION    GENERALE    EDUCATION    CULTURE    ET    SOLIDARITE    - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Paiement au gestionnaire des aires d'accueil de Gens du Voyage de la participation financière de la Ville au titre de l'année 2014.

14/15/ECSS

DELEGATION    GENERALE    EDUCATION    CULTURE    ET    SOLIDARITE    - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'Intégration - 1ère répartition 2014.

14/17/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE

  • Contrat Enfance Jeunesse et Objectif Jeunes - Financement 2014 de la Démarche Qualité des Accueils de Loisirs Sans Hébergement, des Accueils de Jeunes et des Ludothèques - 2ème répartition 2014.

14/18/ECSS

DELEGATION    GENERALE    EDUCATION    CULTURE    ET    SOLIDARITE    - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DES CRECHES

  • Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil de la petite enfance.

14/19/DDCV

DELEGATION GENERALE VIE CITOYENNE ET PROXIMITE - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES - DIVISION DES PERSONNES HANDICAPEES

  • Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes handicapées - 1ère répartition.

14/20/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE ESPACES VERTS ET NATURE

  • Délégation de service public ferme pédagogique du Collet des Comtes - 12ème arrondissement - Régularisation des montants de la participation financière de la Ville au titre des exercices 2012 et 2013 - Modification des délibérations n°12/0483/DEVD du 25 juin 2012 et n°13/0040/DEVD du 11 février 2013.

14/21/DDCV

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE ENVIRONNEMENT ET STRATEGIE ENERGETIQUE

  • Plan Climat Energie Territorial - Installation d'équipements    photovoltaïques    sur    les    toitures    d'équipements    publics    - Approbation de l'avenant n°5 à la convention d'occupation temporaire particulière du domaine public passée avec la société SOLAR SYSTEM MARSEILLE pour le site du groupe scolaire Pomme Sainte Madeleine - 11ème arrondissement.

14/22/DDCV

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DE LA SECURITE - SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

  • Renouvellement des actions relatives à la sensibilisation à la sécurité routière en milieu scolaire.

14/23/DDCV

DELEGATION GENERALE VIE CITOYENNE ET PROXIMITE - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES - DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN

  • Approbation d'une convention entre la Ville et le Groupement d'Intérêt Public pour la gestion de la Politique de la Ville à Marseille - Développement des Ateliers Santé Ville (A.S.V.) - Exercice 2014.

14/24/DDCV

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DE LA SECURITE - SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

  • Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre de la première série d'actions 2014.

14/25/UAGP

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE DE LA PLANIFICATION URBAINE

  • Demande à la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole de prescrire une enquête publique sur la modification d'ordre général du Plan Local d'Urbanisme de Marseille.

14/26/UAGP

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE DE LA PLANIFICATION URBAINE

  • Lancement d'une consultation pour l'élaboration d'une Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP).

14/27/UAGP

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ATTRACTIVITE ECONOMIQUE - SERVICE COMMERCE

  • Attribution d'une subvention à l'Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales de Saint Barnabé (A.C.A.L du Village de Saint Barnabé) pour la réalisation d'illuminations de fin d'année 2014.

14/28/UAGP

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE AMENAGEMENT ET HABITAT

  • Gestion des espaces extérieurs du groupe Blancarde 12ème - Subvention à Habitat Marseille Provence au titre de l'année 2014.

14/29/EFAG

  • DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES Délégation du Conseil Municipal aux Conseils d'Arrondissements pour les Marchés à Procédure Adaptée.

14/30/EFAG

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  • Modification du niveau de rémunération des collaborateurs de cabinet contractuels des Maires de secteur.

14/31/EFAG

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE L'EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET GESTION EXTERNALISEE

  • Bilan annuel de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) pour l'année 2013.

14/32/HN

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  • Demande de virements de crédits entre chapitres budgétaires

14/33/HN

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  • Approbation d’une charte des mariages

14/34/HN

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  • Approbation du règlement intérieur des Centres Municipaux d’Animation (CMA) et du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineur à Caractère Educatif (ACME).

14/35/HN

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  • Approbation de la convention type applicable à l’utilisation des équipements sportifs.

14/36/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Lancement de l'opération relative aux prestations artistiques et techniques pour la réalisation du Carnaval 2015 de la Ville de Marseille.

14/37/ECSS

DELEGATION    GENERALE    EDUCATION    CULTURE    ET    SOLIDARITE    - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA VIE SCOLAIRE

  • Désaffectation partielle de l'Ecole Spécialisée    Centre    Esperanza    -    125,    Avenue    Fernandel    -    12ème arrondissement.

14/38/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE

  • Subventions d'équipement à diverses associations - 1ère répartition 2014.

14/39/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS DU NAUTISME ET DES PLAGES

  • Attribution de subventions aux organismes sportifs - 2ème répartition 2014 - Approbation de conventions - Budget primitif 2014.

14/40/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

  • Approbation de l'avenant n°3 à la convention de délégation de service public pour la gestion et l'animation du Château de la Buzine n°10/0546.

14/41/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

  • Délégation de Service Public - Gestion et animation du Château de la Buzine - Contribution financière 2014 de la Ville de Marseille au titre de la période d'exploitation.

14/42/UAGP

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN

  • 12ème arrondissement - Saint-Barnabé - Boulevard Louis Armand - Principe de cession Ville de Marseille / Etablissements Sainte-Marguerite.

14/43/UAGP

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - POLITIQUE DE LA VILLE

  • Programmation CUCS 2014 - 1ère série d'opérations d'investissement.

14/44/UAGP

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN - SERVICE AMENAGEMENT ET HABITAT

  • Quartier de Saint-Marcel - Demande de subventions d'ingénierie auprès de l'Agence Nationale de l'Habitat et du Conseil Régional PACA.

14/45/DDCV

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS DU NAUTISME ET DES PLAGES

  • Manifestations sportives et nautiques organisées à l'occasion de la candidature de Marseille Capitale Européenne du Sport.

14/46/DDCV

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS DU NAUTISME ET DES PLAGES - SERVICE DU NAUTISME ET DES PLAGES

  • Attribution de subventions aux associations - Approbation de conventions - 1ère répartition - Budget Primitif 2014.

14/47/EFAG

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES

  • Garantie d'Emprunt - La Chrysalide Marseille/Les Hortensias-Les Lilas - Création d'un Foyer d'Accueil Médicalisé de 32 places et d'un Foyer d'Hébergement de 36 places destinés à des personnes handicapées mentales, dans le 11ème arrondissement.

14/48/UAGP

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE DE L'ESPACE URBAIN   -  DIRECTION  DU  DEVELOPPEMEN  URBAIN  -   SERVICE PLANIFICATION URBAINE

  • Maintien de l'obligation de recours au régime des autorisations d'urbanisme pour les travaux de ravalement de façades - Définition des périmètres dans lesquels sera maintenue l'obligation de dépôt d'une déclaration préalable - Approbation.

Avril 2014

14/01/HN

SECRETARIAT GENERAL

  • Approbation du Compte d’Exécution de l’état Spécial d’Arrondissements : Exercice 2013.

14/02/HN

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

  • Missions et réceptions - Paiement des dépenses à caractère protocolaire. 

14/03/HN

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE ENVIRONNEMENT ET STRATEGIE ENERGETIQUE - DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES

  • Présentation du rapport sur la situation en matière de Développement Durable 2013. 

14/04/DDCV 

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE ESPACES VERTS ET NATURE

  • Délégation de Service Public Relais Nature de la Moline - 12ème arrondissement - Rectificatif du montant de la participation financière de la Ville au titre de l'exercice 2013 - Modification de la délibération n°13/0040/DEVD du 11 février 2013. 

14/05/EFAG

  • DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES Institution d'un médiateur municipal à la Ville de Marseille.

14/06/ECSS

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DES CRECHES ET DE LA JEUNESSE

  • Confirmation de la priorité municipale en faveur de l'Education et de l'Ecole - Demande à l'Etat d'un moratoire pour la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires - Engagement du doublement de l'effort municipal de lutte contre l'échec scolaire.

14/07/ECSS

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST

  • Rénovation de la piscine la Granière, chemin de la Granière - 11ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.