Mairie Marseille 11 et 12 ème arrondissement - Les délibérations d’arrondissements décembre 2011

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Délibérations d’arrondissements

Les délibérations d'arrondissements

Choisir un mois dans la liste déroulante pour consulter les délibérations prises lors des derniers Conseil d'Arrondissements.

délibérations du 07 DÉCEMBRE 2011

11/125/CURI

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST - Démolition de deux bâtiments municipaux à usage d'habitation, avenue du Docteur Heckel, quartier Saint Marcel, section A, parcelle n°17, 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Autorisation de signer la demande de permis de démolir.

11/126/CURI

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST - DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA STRATEGIE IMMOBILIERE ET DU PATRIMOINE - Création de locaux de stockage des décors du Ballet National de Marseille, des théâtres du Gymnase et de la Criée, Parc de la Valentine, Vallée Verte, 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux.

11/128/CURI

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE - ODEON - Approbation des tarifs de location de la salle et des équipements s'y rattachant.

11/129/DEVD

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE DES ESPACES VERTS, DU LITTORAL ET DE LA MER - Groupement d'Intérêt Public des Calanques de Marseille à Cassis - Approbation de l'avenant n°3 à la convention constitutive du GIP prorogeant le GIP jusqu'au 31 mars 2013.

11/130/DEVD

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DURABLE ET DE L'URBANISME - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE - DIRECTION DE LA STRATEGIE IMMOBILIERE ET PATRIMOINE - 12ème arrondissement - Saint-Julien - 183 chemin des Sables Jaunes - Cession à
l'occupant actuel.

11/131/DEVD

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE DES ESPACES VERTS, DU LITTORAL ET DE LA MER - Exploitation et animation du relais nature de la Moline 12ème arrondissement - Lancement de la procédure de délégation de service public.

11/132/DEVD

DELEGATION GENERALE VIE CITOYENNE ET PROXIMITE - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA SURETE PUBLIQUE - DIVISION DE LA REGLEMENTATION - Approbation de dénomination de voies.

11/133/SOSP

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DURABLE ET DE L'URBANISME - SERVICE DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT - Réhabilitation de l'habitat ancien - Subventions aux propriétaires privés - OPAH RU " Marseille Euroméditerranée" - Opération d'Amélioration de l'Habitat Dégradé OAHD lots 1 - Prorogations, régularisations et engagement de subventions attribuées dans le cadre de l'OPAH " Centre Ville III " - Prorogations dans le cadre du PRI Panier - Annulation de subventions.

11/134/SOSP

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES CONSTRUCTIONS ET DE L'ARCHITECTURE - SERVICE TERRITORIAL DES BATIMENTS EST - Extension des locaux de la Maison Pour Tous des Camoins - 12 chemin des Mines - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

11/135/SOSP

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIVISION CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - Politique en faveur de la Famille - Attribution de subventions d'équipement et de fonctionnement aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et approbation des conventions correspondantes.

11/136/SOSP

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône - Approbation de l'avenant n°4 au Contrat CEJ n°08-0174 volet Jeunesse.

11/137/SOSP

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS DU NAUTISME ET DES PLAGES - Attribution de subventions aux organismes sportifs - 1ère répartition 2012 - Approbation de convention de partenariat - Budget Primitif 2012.

11/138/SOSP

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE - Lancement d'une procédure de délégation de service public pour la gestion des aires aménagées par la Ville de Marseille pour l'accueil des gens du voyage

11/139/SOSP

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - Aides financières à l'association "La Maison des Bout'chou" pour la crèche du Château 12ème arrondissement - Exercice 2012.

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