Mairie Marseille 11 et 12 ème arrondissement - Les délibérations d’arrondissements

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Délibérations d’arrondissements

Les délibérations d'arrondissements

Choisir un mois dans la liste déroulante pour consulter les délibérations prises lors des derniers Conseil d'Arrondissements.

DÉLIBÉRATIONS DU 02 FÉVRIER 2011

11/01/FEAM

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES - SERVICE DU BUDGET D'INVESTISSEMENT ET DE LA PROGRAMMATION - Dépenses d'investissement des Mairies de secteur à effectuer avant le vote du Budget Primitif 2011.

11/02/SOSP

DELEGATION GENERALE VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS DU NAUTISME ET DES PLAGES - Attribution de subventions aux organismes sportifs - 2ème répartition 2011 - Approbation de la convention de partenariat.

11/03/SOSP

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIVISION CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - Prorogation des délais de réalisation pour le versement de subventions d'équipement et approbation des avenants correspondants.

11/04/DEVD

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE DES ESPACES VERTS, DU LITTORAL ET DE LA MER - Désignation du délégataire pour la
gestion et l'animation de la ferme pédagogique du Collet des Comtes 12ème arrondissement - Approbation du contrat de délégation de service public.

11/05/DEVD

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN - SERVICE DES ESPACES VERTS, DU LITTORAL ET DE LA MER - Attribution de rémunérations pour
l'exercice 2011 dans le cadre de contrats de délégation de service public pour les structures d'éducation à l'environnement.

11/06/DEVD

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DURABLE ET DE L'URBANISME - SERVICE ACTION FONCIERE - 11ème arrondissement - Saint-Marcel - 57 boulevard de la
Valbarelle - Annulation de la demande de la Société Eiffage Immobilier Méditerranée sur l'acquisition d'un bien immobilier bâti et des droits résiduels de la Ville sur le bail à construction existant.

11/07/DEVD

DELEGATION GENERALE VIE CITOYENNE ET PROXIMITE - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA SURETE PUBLIQUE - Division Réglementation - Renouvellement de la Délégation de Service Public du stationnement payant sur voirie - Désignation du délégataire.

11/08/FEAM

11/09/DEVD

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT DURABLE ET DE L'URBANISME – SERVICE ACTION FONCIÈRE – 12ème arrondissement – Les Trois Lucs – Traverse de la Malvina –
Acquisition à titre gratuit d'un terrain appartenant à la SCCV le Hameau des Trois Lucs.

11/10/SOSP

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITÉ – DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITÉ – SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX – Approbation de la nouvelle Convention Cadre des Centres Sociaux.

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